Fraternité Eph@ta
Présentation de la marque Fraternité Eph@ta
Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par monsieur Benoit LIZEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fraternité Eph@ta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Fraternité Eph@ta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269894.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraternité Eph@ta arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34