Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fraternité Eph@ta
M. Benoit LIZEE

Numéro de dépôt :
4269894
Date de dépôt :
04/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/05/2026
Fraternité Eph@ta de Benoit LIZEE

Présentation de la marque Fraternité Eph@ta

Déposée par voie électronique le 4 mai 2016 par monsieur Benoit LIZEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fraternité Eph@ta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur Benoit LIZEE domicilié(e) 16 RUE PIERRE ANNE - 14000 - CAEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benoit LIZEE domicilié(e) 16 RUE PIERRE ANNE - 14000 - CAEN - France.

La marque Fraternité Eph@ta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269894.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fraternité Eph@ta arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.


M. Benoit LIZEE - 16 RUE PIERRE ANNE - 14000 - CAEN - France


M. Benoit LIZEE - 16 RUE PIERRE ANNE - 14000 - CAEN - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-34

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.